Maisons CTL
09 50 98 31 73 Appeler Je démarre mon projet Je démarre

⚖️ Mentions Légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Dernière mise à jour : 27 octobre 2025

1. Éditeur du site

Raison sociale : CTL (Maisons CTL)

Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)

Capital social : 10 000 €

SIREN : 428 738 090

SIRET : 428 738 090 00011

N° TVA intracommunautaire : FR05428738090

Code APE : 7112B (Ingénierie, études techniques)

Date de création : 28 décembre 1999

Siège social

33 rue de Bellevue
41150 Chaumont-sur-Loire
France

Contact

Téléphone : 09 50 98 31 73
Email : ctl@maisons-ctl.com
Site web : www.maisons-ctl.com

Dirigeant

Gérant : Olivier DUVOUX

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site www.maisons-ctl.com est :

Nom : Olivier DUVOUX

Qualité : Gérant de la société CTL

Email : ctl@maisons-ctl.com

3. Hébergeur du site

Le site www.maisons-ctl.com est hébergé par :

Nom : Hostinger

Géré par : Maisons CTL

Site web : www.hostinger.com/fr

4. Propriété intellectuelle

Droits d'auteur

L'ensemble du contenu présent sur le site www.maisons-ctl.com (structure, textes, images, photographies, plans, logos, icônes, vidéos, sons, bases de données) est protégé par le droit d'auteur et est la propriété exclusive de CTL (Maisons CTL), sauf mention contraire.

Interdiction de reproduction

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable, expresse et écrite de CTL (Maisons CTL), est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Marques

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées ou non. Toute reproduction ou utilisation de ces marques sans autorisation expresse est interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes vers le site www.maisons-ctl.com est soumise à l'autorisation préalable et écrite de CTL (Maisons CTL). Cette autorisation peut être demandée par email à ctl@maisons-ctl.com.

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité ou nous contacter à l'adresse suivante :

Email : ctl@maisons-ctl.com
Courrier : CTL - 33 rue de Bellevue, 41150 Chaumont-sur-Loire

ℹ️ Responsable du traitement des données : Olivier DUVOUX, Gérant de CTL

6. Cookies

Le site www.maisons-ctl.com utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et analyser l'utilisation du site.

Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies à tout moment en cliquant ici.

Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Responsabilité

Contenu du site

CTL (Maisons CTL) s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, CTL (Maisons CTL) ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

Disponibilité du site

CTL (Maisons CTL) ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site www.maisons-ctl.com.

CTL (Maisons CTL) décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site et aux conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur.

Liens externes

Le site www.maisons-ctl.com peut contenir des liens vers d'autres sites. CTL (Maisons CTL) n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Tribunal compétent : Tribunal de commerce de Blois (Loir-et-Cher, 41)

9. Nous contacter

Pour toute question concernant les présentes mentions légales ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :

📞 Par téléphone : 09 50 98 31 73

✉️ Par email : ctl@maisons-ctl.com

✍️ Par courrier :
CTL - Maisons CTL
33 rue de Bellevue
41150 Chaumont-sur-Loire
France

📝 Formulaire de contact : Accéder au formulaire

Maisons CTL
📍 33 rue de Bellevue, 41150 Chaumont-sur-Loire
📞 09 50 98 31 73 • ✉️ ctl@maisons-ctl.com

© 2026 Maisons CTL - Tous droits réservés • Mentions légales • CGV • Politique de confidentialité • Gérer mes cookies

🍪 Nous utilisons des cookies
Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience, mesurer l'audience et vous proposer des publicités pertinentes. En cliquant sur "Tout accepter", vous acceptez l'utilisation de tous les cookies. En savoir plus

🍪 Gestion des cookies

🔒 Cookies essentiels

Ces cookies sont nécessaires au fonctionnement du site et ne peuvent pas être désactivés. Ils sont généralement utilisés pour mémoriser vos préférences (langue, région, etc.).

⚙️ Cookies de préférences

Ces cookies permettent de mémoriser vos choix (formulaires pré-remplis, carte des réalisations, etc.) pour améliorer votre expérience de navigation.

📊 Cookies analytiques

Ces cookies nous aident à comprendre comment vous utilisez notre site (Google Analytics). Ils nous permettent d'améliorer nos services en analysant les pages visitées et le comportement des utilisateurs.

🎯 Cookies publicitaires

Ces cookies sont utilisés pour mesurer l'efficacité de nos campagnes publicitaires (Google Ads) et vous proposer des annonces pertinentes. Ils nous permettent aussi de vous ré-engager si vous avez visité notre site.